Informations Légales

Le site Internet www.oneAdresse.com ne contient aucun fichier illégal. Il ne répertorie que les lien disponibles sur le réseau par l'intermédiaire de site comme Megaupload, Rapidshare ou free ...  En outre il n’héberge aucun fichier multimédia sur ses serveurs. Afin de pouvoir télécharger un fichier, vous devez posséder l’œuvre originale correspondante (en DVD, VHS, CD, ImageCD, Bobine …).
En cas de non respect de cette règle, www.oneAdresse.com, son équipe et/ou son hébergeur, ne pourront être désignés responsables d’éventuels téléchargements illégaux, ou mise à disposition d’objets contrefaits (qui constitueraient alors une infraction de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).
. Nous vous rappelons que : « télécharger ou partager sur Internet des créations sans autorisation de leurs créateurs est une violation de leurs droits, qui les prive de leur rémunération légitime et fragilise ainsi la création artistique et la diversité culturelle [...]
Cette violation est passible de condamnations civiles (notamment suspension de l’accès à Internet, paiement de dommages et intérêts) et de sanctions pénales (amendes, voire emprisonnement pour les cas les plus graves) ».

Informations concernant les droits d’auteurs

Aucun média n’est hébergé sur nos serveurs.
www.oneAdresse.com ne contient aucune donnée illégale.
Toutefois, si vous êtes le propriétaire des droits d’auteur d’un fichier mis sur le site, nous vous offrons la possibilité de demander la suppression du/des fichier(s) concerné(s).
Vous devez cependant nous fournir un justificatif.

Cependant, nous offrons la possibilité de supprimer des liens de notre site web, sur demande du propriétaire des droits d’auteurs.

Vous pouvez nous envoyer une demande de suppression par e-mail, si vous estimez que le contenu d’un fichier fait objet d’une violation de vos droits d’auteurs. Ces demandes de suppression ne pourront être valides que si :

• Vous, ou votre compagnie êtes les propriétaires des droits d’auteur du contenu en question,
• Vous envoyez votre demande de suppression à partir d’une adresse e-mail vérifiable (ex : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. )
• Vous nous fournissez les URL exactes correspondants aux fichiers qui selon vous, vous portent atteinte.

Si votre demande répond à ces conditions, envoyez nous un e-mail sur : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Nous vous prions dés lors de rester courtois, les demandes de suppression seront traitées dans les meilleurs délais (Environ 48h).

Si votre demande ne repond pas aux conditions, elle ne sera pas traitée.
La législation concernant l’utilisation des fichiers présentés et leur diffusion varie selon les pays, il appartient aux visiteurs de respecter les lois en vigueur de leur pays et de ne diffuser des fichiers et les télécharger seulement si la législation de leur pays le permet. De ce fait, ni oneadress.com, ni nos hébergeurs, ni personne ne pourront êtres tenus responsables d’une mauvaise utilisation de ce site.

Pour nous contacter, veuillez nous envoyer un mail à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

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